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metadata:
  title: 'Résolutions de la CGPM : 12e réunion'
  date: '1964-10-13'
  source: BIPM - Pavillon de Breteuil
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12
resolutions:
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Section des radiations ionisantes du Bureau international ; troisième dotation
    exceptionnelle
  identifier: 1
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/1/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=91
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant la cgpm-resolution:fr/11/1[Résolution 1] de la Onzième Conférence
      générale des poids et mesures invitant le Comité international des poids et
      mesures à organiser au Bureau international des poids et mesures une section
      des étalons de mesure des radiations ionisantes,
  actions:
  - type: approves
    date_effective: '1964-10-13'
    message: approuve les décisions d'exécution prises par le Comité international
      des poids et mesures et lui adresse, ainsi qu'au Bureau international, ses félicitations
      pour les résultats obtenus,
  - type: invites / further invites
    date_effective: '1964-10-13'
    message: invite le Comité international des poids et mesures à continuer sa tâche
      selon les instructions de la Résolution 1 de la Onzième Conférence générale.
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Section des radiations ionisantes du Bureau international ; troisième dotation
    exceptionnelle
  identifier: 2
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/2/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=91
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant l'état d'avancement de l'organisation de la section des étalons
      de mesure des radiations ionisantes et le travail déjà effectué,
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant la nécessité de compléter d'urgence les travaux de génie
      civil et l'équipement de base nécessaires au fonctionnement de cette section,
  actions:
  - type: decides
    date_effective: '1964-10-13'
    message: décide d'allouer au Bureau international des poids et mesures pour ces
      dépenses d'achèvement une troisième dotation exceptionnelle d'un montant de
      850 000 francs-or, répartie entre les États contractants selon les mêmes règles
      que la dotation ordinaire annuelle et payable dès que possible.
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Dotation du Bureau international
  identifier: 3
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/3/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=91
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant les commentaires du Comité international des poids et mesures
      joints à la Convocation de la Conférence, pour exposer la fonction du Bureau
      international des poids et mesures et les besoins absolus d'un organisme scientifique
      vivant, qui veut maintenir une activité efficace,
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant les avis recueillis depuis décembre 1963 dans les milieux
      compétents qui ont étudié ces commentaires ;
  - type: noting
    date_effective: '1964-10-13'
    message: constate que les moyens évalués par ce Comité sont en conformité avec
      ce que le monde entier attend du Bureau international des poids et mesures,
  actions:
  - type: approves
    date_effective: '1964-10-13'
    message: approuve l'étude minutieuse faite par le Comité international des poids
      et mesures,
  - type: calls upon
    date_effective: '1964-10-13'
    message: lance un appel à tous les États adhérents de la Convention du Mètre de
      faire tout ce qui dépend d'eux pour un travail fructueux du Comité international
      des poids et mesures et du Bureau international, et
  - type: appoints
    date_effective: '1964-10-13'
    message: charge le Comité international des poids et mesures de prendre toutes
      les mesures nécessaires à l'expansion ultérieure du Système Métrique et à l'adhésion
      de nouveaux États.
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Dotation du Bureau international
  identifier: 4
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/4/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=92
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant l'extension des fonctions que le Bureau international assume
      vis-à-vis des États,
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant l'accroissement de la précision des étalons de base dont
      le Bureau international s'occupe et la complexité des techniques exigées par
      cette précision,
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant le personnel et l'équipement scientifique nécessaires au
      Bureau international pour l'accomplissement de ses fonctions,
  - type: having / having regard
    date_effective: '1964-10-13'
    message: ayant considéré la proposition du Comité international des poids et mesures
      dûment notifiée à l'avance aux Gouvernements conformément à l'article 6, paragraphe
      5, du Règlement annexé à la Convention du Mètre de 1875, modifiée en 1921,
  - type: having / having regard
    date_effective: '1964-10-13'
    message: ayant considéré aussi la proposition d'une augmentation échelonnée faite
      en séance par la Délégation de la Roumanie,
  actions:
  - type: decides
    date_effective: '1964-10-13'
    message: |-
      décide d'accroître la partie fixe de la dotation annuelle à partir du 1^er^ janvier 1965 par rapport à ce qu'elle était avant le 1^er^ octobre 1964, de façon que l'ensemble de la partie fixe et de la partie complémentaire calculée à cette dernière date soit porté graduellement à 1 750 000 francs-or de la façon suivante :

      [width=222]
      |===
      .<| 1 300 000 francs-or en 1965

      .<| 1 600 000 francs-or en 1966
      .<| 1 750 000 francs-or en 1967
      .<| 1 750 000 francs-or en 1968

      |===
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Étalon atomique de fréquence
  identifier: 5
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/5/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=93
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant que la Onzième Conférence générale des poids et mesures a
      constaté dans sa cgpm-resolution:fr/11/10[Résolution 10] l'urgence pour les
      buts de la haute métrologie d'arriver à un étalon atomique ou moléculaire d'intervalle
      de temps,
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant que, malgré les résultats acquis dans l'utilisation des étalons
      atomiques de fréquence à césium, le moment n'est pas encore venu pour la Conférence
      générale d'adopter une nouvelle définition de la seconde, unité de base du Système
      international d'unités, en raison des progrès nouveaux et importants qui peuvent
      être obtenus à la suite des études en cours,
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: "*considérant aussi* qu'on ne peut pas attendre davantage pour fonder
      les mesures physiques de temps sur des étalons atomiques ou moléculaires de
      fréquence,"
  actions:
  - type: appoints
    date_effective: '1964-10-13'
    message: "*habilite* le Comité international des poids et mesures à désigner les
      étalons atomiques ou moléculaires de fréquence à employer temporairement,"
  - type: invites / further invites
    date_effective: '1964-10-13'
    message: "*invite* les Organisations et les Laboratoires experts dans ce domaine
      à poursuivre les études utiles à une nouvelle définition de la seconde."
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Litre
  identifier: 6
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/6/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=93
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant la cgpm-resolution:fr/11/13[Résolution 13] adoptée par la
      Onzième Conférence générale en 1960 et la Recommandation adoptée par le Comité
      international des poids et mesures à sa session de 1961,
  actions:
  - type: decides
    date_effective: '1964-10-13'
    message: |-
      *abroge*
       la définition du litre donnée en 1901 par la Troisième Conférence générale des poids et mesures,
  - type: decides
    date_effective: '1964-10-13'
    message: "*déclare* \nque le mot « litre » peut être utilisé comme un nom spécial
      donné au décimètre cube,"
  - type: recommends
    date_effective: '1964-10-13'
    message: recommande que le nom de litre ne soit pas utilisé pour exprimer les
      résultats des mesures de volume de haute précision.
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Curie
  identifier: 7
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/7/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=94
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: "*considérant* que depuis longtemps le curie est utilisé dans beaucoup
      de pays comme unité pour l'activité des radionucléides,"
  - type: recognizing
    date_effective: '1964-10-13'
    message: '*reconnaissant* que dans le Système international d''unités (SI), l''unité
      de cette activité est la seconde à la puissance moins un stem:[("s"^(-1))],'
  - type: acknowledging
    date_effective: '1964-10-13'
    message: '*admet* que le curie soit encore retenu comme unité en dehors du SI
      pour l''activité, avec la valeur stem:[3","7 * 10^(10) "s"^(-1)]. Le symbole
      de cette unité est Ci.'
  actions: []
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Préfixes SI femto et atto
  identifier: 8
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/8/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=94
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations: []
  actions:
  - type: decides
    date_effective: '1964-10-13'
    message: |-
      *décide* d'ajouter à la liste des préfixes pour la formation des noms des multiples et des sous-multiples des unités, adoptée par la Onzième Conférence générale, cgpm-resolution:fr/11/12#para3[Résolution 12], paragraphe 3, les deux nouveaux préfixes suivants :

      |===
      .a| Facteur par lequel +
      l'unité est multipliée
      .>| Préfixe .>| Symbole

      3+| image::/utils/common/img/trait-bleu-1.gif[,100%,1]
      .| stem:[10^(-15)] .>| femto .>| f
      .>| stem:[10^(-18)] .>| atto .>| a

      |===
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Coefficient gyromagnétique du proton (poursuite des études)
  identifier: 9
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/9/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=94
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant le rôle important pour la métrologie dans le domaine de l'électricité
      du coefficient gyromagnétique du proton, à partir duquel il sera possible à
      l'avenir d'établir de nouveaux étalons électriques fondés sur les constantes
      atomiques,
  actions:
  - type: approves
    date_effective: '1964-10-13'
    message: approuve les activités du Comité international des poids et mesures et
      de son Comité consultatif d'électricité entreprises pour le développement des
      travaux scientifiques nationaux sur cette question,
  - type: invites / further invites
    date_effective: '1964-10-13'
    message: invite les laboratoires nationaux et internationaux experts dans ce domaine
      à poursuivre leurs études sur le coefficient gyromagnétique du proton, afin
      d'établir la valeur précise de cette constante en vue de son application à l'amélioration
      de la reproductibilité de l'ampère, unité de base du Système international d'unités.
- dates:
  - '1964-10-13'
  title: Échelle internationale pratique de température (recherches à effectuer)
  identifier: 10
  url: https://www.bipm.org/fr/CGPM/db/12/10/
  reference: https://www.bipm.org/utils/common/pdf/CGPM/CGPM12.pdf#page=94
  approvals:
  - type: affirmative
    degree: unanimous
    message: La Douzième Conférence générale des poids et mesures,
  considerations:
  - type: considering
    date_effective: '1964-10-13'
    message: considérant l'urgence de réviser l'Échelle internationale pratique de
      température de 1948 et de l'étendre dans le domaine des basses températures,
      jusqu'aux points d'ébullition de l'hydrogène et de l'hélium,
  - type: recognizing
    date_effective: '1964-10-13'
    message: reconnaissant que des recherches importantes doivent encore être faites
      afin de permettre au Comité international des poids et mesures de préparer pendant
      les années suivantes une proposition pour une nouvelle définition de l'Échelle
      internationale pratique de température qui pourrait être adoptée par la Treizième
      Conférence générale des poids et mesures,
  actions:
  - type: thanks / expresses-appreciation
    date_effective: '1964-10-13'
    message: appréciant les résultats expérimentaux obtenus par des laboratoires compétents
      pour connaître les différences existant entre la température thermodynamique
      et celle définie par l'Échelle internationale pratique de température,
  - type: thanks / expresses-appreciation
    date_effective: '1964-10-13'
    message: appréciant les progrès déjà faits pour l'extension de l'Échelle internationale
      pratique de température au-dessous de 90°K jusqu'à 12°K et l'introduction des
      échelles de température au-dessous de 5°K,
  - type: invites / further invites
    date_effective: '1964-10-13'
    message: |-
      invite les grands laboratoires nationaux et internationaux experts dans ce domaine à poursuivre aussi activement que possible les recherches importantes pour la révision de l'Échelle internationale pratique de température, en particulier :

      . thermométrie à gaz dans tous les domaines de température, y compris l'étude du coefficient de dilatation du matériau des réservoirs en particulier à haute température ;
      . mesures du rayonnement du corps noir entre 630°C et 1 063°C ;
      . formulation d'une échelle de thermométrie à résistance de platine entre 630°C et 1 063°C destinée à remplacer l'échelle du thermocouple ;
      . vérification de la table des valeurs de la résistance réduite du platine au-dessous de 0°C, y compris une étude du procédé d'étalonnage des thermomètres à résistance de platine ;
      . nouvelles déterminations du point d'ébullition de l'oxygène.